Confiserie du Luberon Apt ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Confiserie du Luberon Apt, SARL au capital social de 25 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Avignon sous le numéro RCS Avignon 412 345 678, SIRET 412 345 678 00025, numéro de TVA intracommunautaire FR23 412 345 678.

Gérante : Mme Sophie Giraud.
Siège social : 18 avenue de la Libération, 84400 Apt, France.
Téléphone : 04 90 74 12 34.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

La directrice de la publication du site est Mme Sophie Giraud, en sa qualité de gérante de la Confiserie du Luberon Apt.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, recettes, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de la Confiserie du Luberon Apt, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux d'Avignon seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité réglementaire

Notre activité de confiserie respecte les normes d'hygiène alimentaire HACCP (règlement CE 852/2004) et les règles d'étiquetage INCO/LMIV (règlement CE 1169/2011). Nos abricots bénéficient de l'IGP Fruits de Provence et notre gamme bio est certifiée Ecocert FR-BIO-01. La maison est par ailleurs labellisée Entreprise du Patrimoine Vivant (EPV) au titre du savoir-faire de confisage d'Apt.